FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à
Numéro de dépôt :
1351235
Date de dépôt :
07/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1996
Présentation de la marque RG
Déposée le 7 février 1986 par FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à domicilié(e) PARIS 75016, Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett. - France.
La marque RG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS, (reconnue d'utilité publique en date du 13 juillet 1923) à - PARIS 75016, Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39
Inscription le 12 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49517 - Publication au BOPI 1990-11-12
Inscription - Concession de licence n°25442 - Publication au BOPI
Appareils et instruments optiques et notamment les lunettes.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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