Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINI-TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS
FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS

Numéro de dépôt :
4403493
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
MINI-TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS de FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS

Présentation de la marque MINI-TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MINI-TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS domicilié(e) 2 Avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Madame Delphine BOY domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque MINI-TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI-TENNIS FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.

FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS a également déposé les autres marques suivantes : INTERNATIONAUX DE FRANCE FFT , TENNIS FORME , TV FFT , RGP , RG ROLAND GARROS , Rendez-vous tennis , TENNIS FÉDÉRATION FRANÇAISE , ROLAND-GARROS DANS LA VILLE , CHAMPIONNATS DE FRANCE TENNIS , OPERATEUR AUTORISE TEN FEDERATION FRANÇAISE NIS


FEDERATION FRANCAISE DE TENNIS - 2 Avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France


REGIMBEAU, Madame Delphine BOY - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 23 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785885 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-23

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Inscription le 1 septembre 2020 - Rejet partiel n°793932 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Bandes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Tous produits de l'imprimerie et des arts graphiques, à savoir décalcomanies ; agendas, stylographes, porte mines et instruments à écrire, articles de papeterie ;

Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, sacs de voyage, bagages, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes ; cannes, parapluies et parasols ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement), sacs pour l'emballage en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ;

Chapellerie ;

:Jeux, jouets ; articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;

Services de publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux, livres et revues (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; reproduction de documents ;

Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles), communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie électronique ;

Services d'éducation ; enseignement de la gymnastique ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; représentation de spectacles ; production de films sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo. Services d'attribution de prix et de récompenses, remise de trophées ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo , ;

Services de restauration (repas) ;

Salons de beauté et de coiffure ; services médicaux et de kinésithérapie, massages.