Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le tennis augmenté
FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, Association constituée selon la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923

Numéro de dépôt :
4116874
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/09/2024
Le tennis augmenté de FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS

Présentation de la marque Le tennis augmenté

Déposée le 10 septembre 2014 par la société FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le tennis augmenté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la société FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS domicilié(e) Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la Cour, Monsieur Michel-Paul ESCANDE, Avocat à la Cour domicilié(e) 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque Le tennis augmenté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le tennis augmenté arrivera à expiration en date du 10 septembre 2024.

FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS a également déposé les autres marques suivantes : TENNIS FORME , JEU, SET & MAG , RGP , RG ROLAND GARROS , INTERNATIONAUX DE FRANCE FFT , Rendez-vous tennis , TENNIS FÉDÉRATION FRANÇAISE , ROLAND-GARROS DANS LA VILLE , CHAMPIONNATS DE FRANCE TENNIS , OPERATEUR AUTORISE TEN FEDERATION FRANÇAISE NIS


FÉDÉRATION FRANÇAISE DE TENNIS, Association constituée selon la loi du 1er juillet 1901, reconnue d'utilité publique par décret du 13 juillet 1923 - Stade Roland Garros, 2, avenue Gordon Bennett - 75016 - PARIS - France - SIREN 775671381


SELARL M-P ESCANDE, Avocat à la Cour, Monsieur Michel-Paul ESCANDE, Avocat à la Cour - 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues, brochures, guides, manuels et fiches d'enseignement, agendas, calendriers muraux, prospectus ; cartes postales ; affiches ; photographies ; articles de papeterie y compris cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, enveloppes, cartes de visites ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton.

Vêtements (habillement) y compris sous vêtements et vêtements de sport, chaussures y compris chaussures de sport (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; foulards ; écharpes, turbans, bandeaux pour la tête (habillement), bandeaux pour les poignets (habillement), cravates, gants (habillement), ceinture (habillement).

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; production de films et de téléfilms promotionnels, diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement, pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, ainsi qu'à des journaux, livres et revues ; services d'abonnement à des programmes de télévision et de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu'à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires et promotionnels ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées et sur Internet ; publicité interactive ; conseils en organisation et direction des affaires plus particulièrement de clubs sportifs, consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, études de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, informations statistiques, reproduction de documents, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts promotionnels, sponsorisation (publicité), affichage, décoration de vitrines, organisation de manifestations à vocation promotionnelle, gestion administrative de lieux d'expositions à buts promotionnels ; compilation et entretien d'un registre de noms de domaine à savoir gestion d'un fichier informatique de noms de domaine ; service de collecte et de compilation d'informations et de coupures de presse concernant l'actualité sportive et/ou culturelle ; organisation et gestion d'opérations promotionnelle de fidélisation à la pratique du tennis y compris par le moyen de cartes de fidélité.

Services d'enseignement et de formation au tennis et aux métiers liés à l'univers du tennis ; services de divertissement y compris divertissement radiophonique ou télévisuel ; activités sportives et culturelles ; animation sportive au sein de clubs, organisation de compétitions sportives plus particulièrement de rencontres entre clubs ou entre licenciés ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, au sport, aux événements sportifs et culturels y compris fournies en ligne à partir d'une base de données informatique, à partir d'Internet ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues, de magazines, de manuels d'enseignement, de fiches pédagogiques sous tous supports ; prêt de livres ; production de films, de téléfilms non promotionnels, productions de spectacles, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; services de location de films vidéo et de bandes audio ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes autres que publicitaires, notamment sous forme électronique ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels, sportifs ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; services de jeux d'argent ; services de clubs, à savoir divertissement ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services de jeux électroniques fournis par le biais d'Internet ; services d'informations et de conseils dans le domaine du sport à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; organisation et tenue d'ateliers, séminaires et cours pratiques de tennis ; cours de tennis et cours d'accréditation dispensés par un professeur de tennis ; camps (stages) de perfectionnement sportifs, camps de vacances (divertissement), clubs de santé (mise en forme physique), culture physique, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, formation pratique (démonstration), location de courts de tennis, location de stades, location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules, chronométrage de manifestations sportives, mise à disposition d'installations sportives.