Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI
/
TOUR DES MASSIFS SKI DE FOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DES MASSIFS SKI DE FOND
FEDERATION FRANCAISE DE SKI Association régie par la loi du 01 Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1304908
Date de dépôt :
03/04/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/1995
TOUR DES MASSIFS SKI DE FOND de FEDERATION FRANCAISE DE SKI

Présentation de la marque TOUR DES MASSIFS SKI DE FOND

Déposée le 3 avril 1985 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUR DES MASSIFS SKI DE FOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE SKI domicilié(e) 34, rue Eugène Flachat, 75017 PARIS (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TOUR DES MASSIFS SKI DE FOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DES MASSIFS SKI DE FOND est expirée depuis le 3 avril 1995.

FEDERATION FRANCAISE DE SKI a également déposé les autres marques suivantes : SPT SKI POUR TOUS , M NEIGE ET MONTAGNE , COQ D'OR , Pass Park , , (Marque figurative) , FFS CLUB SKI DE FRANCE , AUTO NEIGE FFS , Ski Forme , MACADAM SKI F.F.S.


FEDERATION FRANCAISE DE SKI Association régie par la loi du 01 Juillet 1901 - 34, rue Eugène Flachat, 75017 PARIS (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Des services d'organisation de manifestations sportives et notamment de compétitions de ski.