Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE

Numéro de dépôt :
3055859
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2010
Marque figurative de FEDERATION FRANCAISE DE L\'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 octobre 2000 par FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE, domicilié(e) association régie par la loi de 1901, 37-39 RUE DE NEUILLY, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055859.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 octobre 2010.

FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INTIMODE , (Marque figurative) , LES ACTUELS , ESPACE SIGNATURES , TEXTILIEN , INTERFILIERE ENFANT , MAILLE A PORTER , INTER SELECTION GRANDE DIFFUSION , TEMPO ALLEGRO


FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE - association régie par la loi de 1901, 37-39 RUE DE NEUILLY, 92110 CLICHY - France


SODEMA CONSEILS S.A - France


Inscription le 25 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341663 - Publication au BOPI 2002-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Imprimés, brochures, catalogues, prospectus, cartes. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs analogiques et numériques ; télévision par câble ; agences de presse et d'information ; transmissions électroniques, analogiques et numériques ; transmission par satellites, câbles, réseaux, de sons, d'images, de signaux, de données ; télécommunication par le biais de modems, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, messagerie électronique ; transmission d'information par voie télématique, services de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux. Transmission d'informations accessibles par code d'accès à un réseau de télécommunications notamment au moyen d'une télévision ou d'un micro ordinateur, à un portail de réseau de télécommunication, à un moteur de recherche de réseau de télécommunication. Edition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques ; conférences ; congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition de logiciels et de progiciels. Locations de fichiers informatiques et développement technique de réseaux de télécommunication. Gestion de lieux d'exposition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.