(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 octobre 1979 par FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109496.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 11 octobre 1989.
FEDERATION FRANCAISE DE L'INDUSTRIE DE LA MAILLE ET DE LA BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017