Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAINQUEUR 2011 COUPE DE FRANCE F.F.F.
Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3861339
Date de dépôt :
23/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2021
VAINQUEUR 2011 COUPE DE FRANCE F.F.F. de Fédération Française de Football

Présentation de la marque VAINQUEUR 2011 COUPE DE FRANCE F.F.F.

Déposée le 23 septembre 2011 par l'association loi 1901 Fédération Française de Football auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAINQUEUR 2011 COUPE DE FRANCE F.F.F. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Football domicilié(e) 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque VAINQUEUR 2011 COUPE DE FRANCE F.F.F. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAINQUEUR 2011 COUPE DE FRANCE F.F.F. est expirée depuis le 23 septembre 2021.

Fédération Française de Football a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF


Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901 - 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France


Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme, CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Papier, carton brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; stylos ; autocollants notamment pour voitures ; cahiers, crayons, carnets à dessin, classeurs ; cartes, cartes de fidélité, cartes d'abonnements en carton ou en plastique ; agendas ; journaux ; livres ; revues ; manuels ; brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques ; imprimés ; guides ; catalogues y compris catalogues de jouets ; calendriers ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures tableaux et gravures ; papiers d'emballages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; écussons ; cachets en papier ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions en papier ; affiches ; cartes postales ; dessins ; gravures ; photographies ; reproductions graphiques.

Tissus, couvertures de lit et de table, draps, linge de maison et de table à l'exception du linge de table en papier, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilette en matière textile, gants de toilette, velours, fanions en tissus, bannières, drapeaux non en papier, taies d'oreiller, coussins.

Vêtements y compris pour bébé ; maillots ; t-shirts ; shorts ; parkas ; survêtements ; imperméables ; gants habillement ; écharpes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; chapellerie ; bonnets ; bérets ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussures de sport ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques.

Broderies ; rubans, crochets et oeillets ; rubans récompenses ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles mercerie ; badges ornementaux en textile ; pins ; dossards ; brassards.

Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes ; protège-tibias ; protège-genoux ; ballons de jeu ; tables pour football de salon ; peluches (jouets) ; figurines jouets ; cartes à jouer ; engins pour exercices corporels ; skateboards ; filets (articles de sport) ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Publicité radiophonique et télévisée, sur Internet, par correspondance, par publipostage direct, par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons, publicité sur tout autre moyen de communication ; sponsorisation (publicité) ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; conseils en organisation et en direction des affaires relatifs au domaine de sport ; services de revue de presse ; services de vente au détail de vêtements et d'équipements de sport ; promotion des ventes pour des tiers.

Télécommunication ; communication et transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, téléphonie mobile, télématique, informatique, radiophonique, télévisuelle, téléscripteurs ; télécommunications et messageries électroniques par Internet ou Intranet ; transmission de messages concernant le football, le programme de fidélité et les données commerciales et/ou publicitaires, de catalogues électroniques, de dépêches et de documents informatisés sur réseaux Internet ; émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement), d'évènements sportifs ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, campagnes d'informations, salons ou expositions professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif ; organisation de clubs de discussions notamment par réseaux Internet et par réseaux de téléphonie mobile ; services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement et notamment sur réseaux Internet et Intranet ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; réalisation montage et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; service de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (à l'exception de logiciels) ; représentations de spectacles ; services de rédaction d'articles ; services de photographie ; publication, édition et prêt de livres, journaux, magazines, imprimés et autres périodiques imprimés autres que textes publicitaires.