Marque expirée - Marque en non vigueur

RENCONTRES EN BLEU
Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3656930
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
RENCONTRES EN BLEU de Fédération Française de Football

Présentation de la marque RENCONTRES EN BLEU

Déposée le 12 juin 2009 par l'association loi 1901 Fédération Française de Football auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRES EN BLEU »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Football domicilié(e) 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES EN BLEU est expirée depuis le 12 juin 2019.

Fédération Française de Football a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF


Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901 - 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France


Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement audio et/ou vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques, compacts disques audio et/ou vidéo. Cédéroms ; appareils radiophoniques, vidéo, de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs DVD ; caméras vidéo ; écrans vidéo, écrans de projection, vidéo-projecteurs, rétro-projecteurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux vidéos ; cartouches et logiciels de jeux vidéos ; téléphones, téléphones portables ; équipements pour téléphones ; haut-parleurs ; microphones ; photocopieurs ; télécopieurs ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; appareils et équipements informatiques tels que souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d'ordinateurs, modems, écrans et claviers d'ordinateurs ; bases et banques de données ; serveurs (ordinateurs) ; lecteurs de microfiches ; logiciels, progiciels ; housses de protection pour appareils et équipements téléphoniques, vidéos et informatiques ; organiseurs, agendas électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; appareils de paiement par cartes ; caisses enregistreuses ; extincteurs ; piles électriques ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, longues-vues, télescopes, jumelles (optique) ; microscopes, loupes, lentilles de contact ; casques de protection pour le sport, casques de moto ; combinaisons de plongée, masques et gants de plongée ; sifflet de signalisation ; sirènes ; porte-voix ; films (pellicules) impressionnés.

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement de l'air et de distribution d'eau et de gaz.

Papier, carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Fournitures scolaires ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie. Livres ; revues ; journaux ; magazines ; périodiques ; imprimés ; brochures ; prospectus ; catalogues ; calendriers ; dessins ; reproductions graphiques ; autocollants (articles de papeterie). Affiches ; images ; posters ; clichés ; photographies ; albums ; supports pour photographies ; almanachs. Papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Timbre-poste.

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs de sport, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures).

Vêtements (habillement) ; maillots ; t-shirts ; shorts ; parkas ; survêtements ; imperméables ; gants (habillement) ; écharpes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; chapellerie ; bonnets ; bérets ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes. Chaussures de sport ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).

Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Rubans (récompenses). Pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie). Badges ornementaux en textile. Pins. Dossards. Brassards.

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes ; protège-tibias ; protège-genoux (articles de sport). Ballons de jeu ; balles de jeu. Tables pour football de salon. Jeux, jouets. Figurines (jouets). Cartes à jouer. Engins pour exercices corporels. Filets (articles de sport). Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique (et notamment sur réseaux Internet et Intranet) ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par mailing direct ; publicité par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons. Publicité sur tout autre moyen de communication. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Sponsorisation (publicité) ; mécénat ; parrainage (publicité). Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Location d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Diffusion de textes publicitaires. Diffusion de publicité pour le compte de tiers via Internet. Relations publiques. Conseil en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement des données. Services de revue de presse. Services de vente au détail de produits alimentaires dans les grands magasins, via un catalogue ou un site Internet, ou toute autre forme de média. Services de vente au détail dans les grands magasins, via un catalogue ou un site Internet, ou toute autre forme de média de produits non alimentaires à savoir appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données, supports d'enregistrement audio et/ou vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques, disques acoustiques, compacts disques audio et/ou vidéo, Cédéroms, appareils radiophoniques, vidéo, de télévision, magnétoscopes, lecteurs DVD, caméras vidéo, écrans vidéo, écrans de projection, vidéo-projecteurs, rétro-projecteurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, jeux vidéos, cartouches et logiciels de jeux vidéos, téléphones, téléphones portables, équipements pour téléphones, haut-parleurs, microphones, photocopieurs, télécopieurs, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, appareils et équipements informatiques tels que souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d'ordinateurs, modems, écrans et claviers d'ordinateurs, bases et banques de données, serveurs (ordinateurs), lecteurs de microfiches, logiciels, progiciels, housses de protection pour appareils et équipements téléphoniques, vidéos et informatiques, organiseurs, agendas électroniques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement, appareils de paiement par cartes, caisses enregistreuses, extincteurs, piles électriques, instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, longues-vues, télescopes, jumelles (optique), microscopes, loupes, lentilles de contact, casques de protection pour le sport, casques de moto, combinaisons de plongée, masques et gants de plongée, sifflet de signalisation, sirènes, porte-voix, films (pellicules) impressionnés ; appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement de l'air et de distribution d'eau et de gaz ; papier, carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, articles de papeterie, instruments d'écriture, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage), fournitures scolaires, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; livres, revues, journaux, magazines, périodiques, imprimés, brochures, prospectus, catalogues, calendriers, dessins, reproductions graphiques, autocollants (articles de papeterie) ; affiches, images, posters, clichés, photographies, albums, supports pour photographies, almanachs ; papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, timbre-poste ; cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles, coffres et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie ; sacs à main, sacs de sport, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; vêtements (habillement), maillots, t-shirts, shorts, parkas, survêtements, imperméables, gants (habillement), écharpes, bandeaux pour la tête (habillement), chapellerie, bonnets, bérets, casquettes, ceintures (habillement), chaussettes, chaussures de sport, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, rubans (récompenses) ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie), badges ornementaux en textile, pins, dossards, brassards ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux (articles de sport), ballons de jeu, balles de jeu, tables pour football de salon, jeux, jouets, figurines (jouets), cartes à jouer, engins pour exercices corporels, filets (articles de sport), jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Services de promotion des ventes pour des tiers.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.

Services de construction, réparation, installation, entretien et maintenance d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement de l'air et de distribution d'eau et de gaz. Réparation, installation et entretien d'appareils de bureau, machines, ordinateurs et téléphones.

Télécommunications. Communications et transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique, informatique, radiophonique, télévisuelle. Communications par terminaux d'ordinateurs. Télécommunications et messageries électroniques par Internet ou Intranet. Transmissions électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs. Transmission d'informations par téléscripteur. Transmission de messages concernant le football. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Services de télétraitement. Traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications.

Services de traitement de matériaux à savoir traitement de l'eau, traitement de l'air, traitement du pétrole, traitement des déchets ; transformation de matières premières ; services de production d'énergie électrique, thermique, climatique ; services de raffinage ; services de prévention des pollutions et services de dépollution des sols et services de réhabilitation des sites dégradés.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs. Organisation de concours, de jeux, d'évènements sportifs, de démonstrations sportives et de manifestations professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, campagnes d'informations, salons ou expositions professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif. Organisation de clubs de discussions notamment par réseaux Internet et par réseaux de téléphonie mobile. Services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement (et notamment sur réseaux Internet et Intranet). Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Réalisation (montage) et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; service de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias. Représentation de spectacles. Exploitation d'installations sportives. Services de rédaction d'articles ; services de reporters et de photographie. Publication, édition et prêt de livres, journaux, magazines, imprimés et autres périodiques imprimés autres que textes publicitaires.