Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3642540
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019
Présentation de la marque PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE
Déposée le 7 avril 2009 par l'association loi 1901 Fédération Française de Football
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE »
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Football domicilié(e) 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine de Chalvron, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901 - 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France
Delphine de Chalvron, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 5 octobre 2009 - Retrait partiel n°507447 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir articles de maroquinerie en cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs de sport, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, portefeuilles, portemonnaies, malles, coffres et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Fanions en tissus.
Vêtements notamment maillots, t-shirts, sweat-shirts, polos, shorts, chaussettes, parkas, survêtements, imperméables, écharpes ; chapellerie, bonnets, bandeaux pour la tête (habillement), bérets, casquettes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles (mercerie) ; badges ornementaux ; dossards ; brassards ; pins ; écussons.
Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), protège-coudes, protège-tibias, protège-genoux (articles de sport) ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; ballons de jeu, balles de jeu ; tables pour football de salon ; jeux, jouets ; figurines ; cartes à jouer ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Activités sportives ; organisation de concours, d'épreuves sportives, de démonstrations sportives et de manifestations professionnelles ou non à but sportif exclusivement dans le domaine du football ; organisation d'évènements sportifs exclusivement dans le domaine du football ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, campagnes d'informations, salons ou expositions professionnelles ou non à but sportif exclusivement dans le domaine du football ; services d'informations en matière sportive exclusivement dans le domaine du football ; services de rédaction d'articles exclusivement dans le domaine du football ; services de reporters et de photographie exclusivement dans le domaine du football ; publication, édition, exploitation, prêt et diffusion de livres, journaux, magazines, imprimés et autres périodiques imprimés autres que textes publicitaires exclusivement dans le domaine du football ; montage et production (de bandes vidéo, films, émissions de télévision, émissions radiophoniques, musique) exclusivement dans le domaine du football.
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