Marque enregistrée - Marque en non vigueur

monfff.fr
Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3730107
Date de dépôt :
14/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2020
monfff.fr de Fédération Française de Football

Présentation de la marque monfff.fr

Déposée le 14 avril 2010 par l'association loi 1901 Fédération Française de Football auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « monfff.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Football domicilié(e) 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clara Steinitz, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque monfff.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3730107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque monfff.fr est expirée depuis le 14 avril 2020.

Fédération Française de Football a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF


Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901 - 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France


Clara Steinitz, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, articles de papeterie, instruments d'écriture, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; fournitures scolaires ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres, revues, journaux, magazines, périodiques, imprimés, brochures, prospectus, catalogues ; calendriers ; dessins ; reproductions graphiques ; autocollants (articles de papeterie), affiches, images, posters, clichés ; photographies ; albums ; supports pour photographies ; almanachs ; papier d'emballage ; sacs ; sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; timbre-poste.

Vêtements (habillement) ; maillots ; t-shirts ; shorts ; parkas ; survêtements ; imperméables ; gants (habillement) ; écharpes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; chapellerie ; bonnets ; bérets ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussures de sport ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques).

Publicité radiophonique et télévisée, sur Internet, par correspondance, par mailing direct, par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons, publicité sur tout autre moyen de communication ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; sponsorisation (publicité) ; mécénat ; parrainage (publicité) ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; publication et diffusion de textes publicitaires ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseil en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine du sport ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de traitement des données ; services de revue de presse ; services de vente au détail de vêtements et d'équipements de sport.

Télécommunications ; communications et transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique, informatique, radiophonique, télévisuelle ; communications par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et messageries électroniques par Internet ou Intranet ; transmissions électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages concernant le football ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de télétraitement ; traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications.

Enseignement, éducation ; services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement (et notamment sur réseaux Internet et Intranet) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours de jeux, d'évènements sportifs, de démonstrations sportives et de manifestations professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, campagnes d'informations, salons ou expositions professionnelles ou non à but culturel, éducatif ou sportif ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; organisation de clubs de discussions notamment par réseaux Internet et par réseaux de téléphonie mobile ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; réalisation (montage) et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; service de location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias ; exploitation d'installations sportives ; exploitation de salles de jeux ; services de rédaction d'articles ; édition de livres, de revues ; services de reporters et de photographie ; publication et prêt de livres, journaux, magazines, imprimés et autres périodiques imprimés autres que textes publicitaires.