Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FUTSAL FFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-18 du 1 mai 2020.
Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL domicilié(e) 87 Boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame CLAIRE BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 10 Rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France.
La marque FUTSAL FFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638002.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL - 87 Boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS - France
Madame CLAIRE BERTHEUX SCOTTE - 10 Rue des Pyramides - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie; gants (habillement), ceintures (habillement); sous-vêtements ; articles de bonneterie ; maillots ; t-shirts ; shorts ; parkas ; imperméables ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates gants habillement ; pyjamas ; vêtements et tenues de jeu pour bébés et nourrissons ; maillots de sport ; vestes de stades ; blazers ; écharpes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; chapellerie ; bonnets ; bérets ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chaussettes ; chaussures de sport ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; sandales, tongs ; bandeaux-bracelets ; serre-têtes ; survêtements; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; bretelles ; harnais (ceintures) ; bretelles ;
Fourniture (télécommunications) en ligne de matériels d'instructions, d'éducation, d'enseignement, de cours, de livres, de périodiques et d'informations (nouvelles) notamment dans le domaine du sport ; fourniture (télécommunications) en ligne de services de conseils et d'assistance en matière d'éducation, de formation, d'enseignement et d'instruction notamment dans le domaine du sport; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs; transmission par satellite; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non notamment dans le domaine du sport; services de télex, transmission d'informations par téléscripteur ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet); transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet; transmission d'informations par voie télématique ; informations téléphoniques, radiophoniques, transmission de messages, d'images codées ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique; agences de presse et d'informations (nouvelles); communication radiophonique, téléphonique, télématique, télévisuelle ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ; Services de télétraitement (services de télécommunication) ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles; services de divertissement lors de ou en relation avec des manifestations sportives ; fourniture de cours d'études et formations dans les domaines de la médecine, des soins infirmiers et d'autres sciences de la santé ; conduite de formations, de cours et de séminaires notamment dans le domaine sportif ; ateliers de formations ; formations pratiques (démonstrations) ; organisation de colloques, conférences, concours, exposés et symposiums dans les domaines de la médecine, des soins infirmiers et d'autres sciences de la santé ; fourniture de cours et de formations en ligne ; provision de matériel éducatif ; publication de matériels d'instructions, d'éducation, d'enseignement, de cours, de livres, de périodiques et d'informations ; organisation éducative de sessions de qualification et de certification ; conception, organisation, gestion et correction d'examens pour l'enseignement ; location de matériels d'instructions et d'enseignement ; services de conseils et d'assistance en matière d'éducation, de formation, d'enseignement et d'instruction notamment dans le domaine sportif ; services de création et de mise en oeuvre de programmes éducatifs dans le domaine sportif ; activités sportives et culturelles ; entrainement sportif ; informations en matière d'entrainement sportif ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions notamment dans le domaine sportif ; organisation de conférences, de séminaires, de cours et de stages notamment dans le domaine sportif ; services de conseils et d'assistance notamment téléphonique en matière d'éducation liés à la médecine, aux soins infirmiers et aux soins de santé ; services de conseils éducatifs sur la lutte contre les conduites addictives, dopantes, le dopage et sur la prévention de la santé par les activités physiques et le sport ; organisation de stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de démonstrations sportives ; exploitation de salles de jeux; camps de vacances [divertissement] et de sports ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles; divertissement télévisé et radiophonique; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets; services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires); organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; agences pour artistes, notamment des sportifs; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédias; services de clubs (divertissement ou éducation); Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles; Information en matière de divertissement; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques; Reportage radiophonique et télévisé d'événements sportifs; Montage de programmes radiophoniques et de télévision, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; service de production artistique et location de films et de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules); location de stades; Jeux d'argent; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique); Exploitation d'installations sportives; Chronométrage des manifestations sportives; services de reporters et de photographie; services de paris et de jeux en relation avec le sport; services de réservation de places de spectacles et de manifestations sportives ; réservation de places de spectacles; services de réservation de billets pour des manifestations sportives et de divertissement ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieur de stades ; organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; services de traduction ; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives ; Services de parcs d'attraction.
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