Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMOTION BLEUE
Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3800664
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2021
EMOTION BLEUE de Fédération Française de Football

Présentation de la marque EMOTION BLEUE

Déposée le 26 janvier 2011 par l'association loi 1901 Fédération Française de Football auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMOTION BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Football domicilié(e) 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clara Steinitz, Clifford Chance Europe LLP domicilié(e) 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France.

La marque EMOTION BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOTION BLEUE est expirée depuis le 26 janvier 2021.

Fédération Française de Football a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF


Fédération Française de Football, Association régie par la loi de 1901 - 87, boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France


Clara Steinitz, Clifford Chance Europe LLP - 9, Place Vendôme CS 50018 - 75038 - PARIS Cedex 01 - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Cartes de paiement ; cartes d'identification ; cartes de fidélité ; cartes magnétiques ou à puces.

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; journaux ; magazines ; brochures ; guides ; manuels ; livres ; plaquettes publicitaires ; affiches ; catalogues ; photographies ; agendas ; cartes de fidélité.

Services de publicité, de promotion commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de communication informatique ; publicité radiophonique et télévisée, sur Internet, par correspondance, par envoi d'imprimés, tracts, prospectus, échantillons ; publicité sur tout autre moyen de communication ; publicité par publipostage direct ; sponsorisation (publicité) ; location de temps et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; services d'offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes pour des tiers ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle notamment par le moyen de cartes de fidélité.

Opérations financières en rapport avec la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de fidélité ; parrainage financier ; organisation du paiement de la fourniture de cadeaux.

Télécommunications ; communications et transmissions d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique, informatique, radiophonique, télévisuelle ; transmission de messages concernant le football et le programme de fidélité ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires, de catalogues électroniques, de dépêches et de documents informatisés sur réseaux Internet ; services de télétraitement ; traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement (et notamment sur réseaux Internet et Intranet) ; organisation de concours et d'événements en matière sportive ; organisation et conduite de forums ; organisation de clubs de discussions notamment par réseaux Internet.