Marque enregistrée - Marque en vigueur

D1 FFF
FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL

Numéro de dépôt :
4584064
Date de dépôt :
23/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2029
D1 FFF de FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL

Présentation de la marque D1 FFF

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2019 par FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D1 FFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL domicilié(e) 87 Boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Claire BERTHEUX SCOTTE domicilié(e) 34 rue Godot de Mauroy - 75007 - PARIS - France.

La marque D1 FFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D1 FFF arrivera à expiration en date du 23 septembre 2029.

FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , COUPE DE L'OUTRE-MER , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF


FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL - 87 Boulevard de Grenelle - 75738 - PARIS Cedex 15 - France


Madame Claire BERTHEUX SCOTTE - 34 rue Godot de Mauroy - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux, périodiques, imprimés, brochures, catalogues, programmes de manifestations en particulier sur des personnalités sportives et des événements sportifs ; albums de manifestations ; albums photos ; livrets d'autographes ; calendriers, dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie). Affiches. Posters. Fournitures scolaires. Photographies. Timbres-poste. Papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier. Papier d'emballage. Sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique. Drapeaux et fanions en papier. Linge de table en papier. Instruments d'écriture. Tickets d'entrée ; billets (tickets) ; posters ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques; matières plastiques mi-ouvrées, notamment sous forme de résines, granulés, poudres, liquides, mousses, feuilles moussées et pâtes ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement), ceintures (habillement). Parkas, écharpes, imperméables. Bandeaux pour la tête (habillement), bonnets, casquettes, bérets. Chaussures de sport. Chaussures de football. Crampons de chaussures de football. Chaussettes. Maillots. Shorts. Survêtements. Maillots de sport ; vestes de stades ; blazers ; vêtements de pluie ; manteaux ; uniformes ; cravates ; tabliers ; bavoirs (non en papier) ; pyjamas ; tenues de jeu pour bébés et nourrissons (vêtements) ; bonneterie et chaussettes ; bretelles ; harnais (ceintures) ; bretelles ; sandales, tongs ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries), objets de cotillon, masques de carnaval. Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Skis, fixations de ski, planches de surf, body boards. Patins à glace, à roulettes, en ligne. Ballons de jeu, balles de jeu. Cannes à pêche ; épuisettes, moulinets, lignes pour la pêche. Cannes de golf. Cerfs-volants. Tables de billard, queues de billard, billes de billard. Cibles. Jeux d'échecs. Jeux de dames. Engins pour exercices corporels. Filets (articles de sport). Traîneaux (articles de sport). Matériel pour le tir à l'arc à savoir arcs et flèches de tir, cibles de tir (articles de sport). Jeux de société. Raquettes à neige. Raquettes. Planches à voile. Planches à roulettes. Parapentes. Tables pour football de salon. Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; palmes pour nageurs ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques. Puzzles ; puzzles ; articles de gymnastique et de sport, appareils de gymnastique ; bandeaux-bracelets (articles de sport) ; équipement de football, à savoir ballons de football, gants, protège-genoux, protège-coudes, protège-épaules, protège-tibias, buts de football ; cloisons de but de football ; sacs et conteneurs de sport prévus pour transporter des articles de sport ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), parrainage (publicité). Conseil en organisation et direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Direction professionnelle des affaires artistiques. Informations ou renseignements d'affaires. Aide à la direction des affaires notamment dans le domaine du sport. Expertises en affaires commerciales. Recherches en affaires commerciales. Services de gérance administrative en télécommunication. Gestion de fichiers informatiques. Services de saisie et de traitement de données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseau Internet. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Abonnement à des journaux. Affichage. Étude de marché. Consultation et aide pour la direction des affaires, notamment dans le domaine du sport. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Promotion des ventes, à savoir mise en place de programmes préférentiels pour les clients ; services de promotion de ventes de billets ; services de fidélisation de la clientèle et services de club clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires ; émission et distribution de cartes de fidélisation de supporteurs (codées), qui peuvent contenir des informations personnelles sur l'identité du titulaire de la carte et qui permettent le contrôle d'accès à des stades de sports ; recueil de données dans un fichier central et notamment d'images fixes ou animées ; promotion de manifestations sportives dans le domaine du football ; promotion des produits et services de tiers ; recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises relatif aux compétitions de football ;

Télécommunications. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de télex, transmission d'informations par télescripteur ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement ; transmission d'informations par voie télématique ; informations téléphoniques, radiophoniques, transmission de messages, d'images codées ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Communication radiophonique, téléphonique, télématique, télévisuelle ; transmission d'informations par téléscripteur ; transmission de messages concernant le football. Emissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non ;

Duplication d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de divertissement lors de ou en relation avec des manifestations sportives ; services de divertissement sous forme de rassemblement public à l'occasion de la retransmission de manifestations sportives. Stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de démonstrations sportives. Services d'artistes de spectacles. Exploitation de salles de jeux. Services de camps de vacances et de sports (divertissement). Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles. Organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production et réalisation d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement télévisé et radiophonique. Location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires). Organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; agences pour artistes, notamment des sportifs. Production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de clubs (divertissement ou éducation). Services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement. Montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles. Information en matière de divertissement. Production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques. Reportage radiophonique et télévisé d'événements sportifs. Montage de programmes radiophoniques et de télévision, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; service de production artistique et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios. Services de studios d'enregistrement. Location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules). Parcs d'attraction. Location de stades. Jeux d'argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Exploitation d'installations sportives. Chronométrage des manifestations sportives. Services de reporters et de photographie. Services de paris et de jeux en relation avec le sport. Services de réservation de places de spectacles et de manifestations sportives ; réservation de places de spectacles. Services de réservation de billets pour des manifestations sportives et de divertissement ; mise à disposition d'infrastructures de divertissement, à savoir salons VIP et loges à l'intérieur et à l'extérieur de stades ; organisation de compétitions de jeux vidéo ; compétitions de jeux vidéo organisées en ligne sur réseau Internet ; services de traduction ; services de billetterie en relation avec des manifestations sportives.