Marque expirée - Marque en non vigueur

COUPE DE L'OUTRE-MER
Fédération Française de Football Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3601976
Date de dépôt :
01/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2018
COUPE DE L\'OUTRE-MER de Fédération Française de Football

Présentation de la marque COUPE DE L'OUTRE-MER

Déposée le 1 octobre 2008 par l'association loi 1901 Fédération Française de Football auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPE DE L'OUTRE-MER »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Football domicilié(e) 87, boulevard de Grenelle,75738 PARIS Cedex 15 - 75738 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP CS 50018 domicilié(e) 9, Place Vendôme,75038 PARIS Cedex 01 - 75038 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE DE L'OUTRE-MER est expirée depuis le 1 octobre 2018.

Fédération Française de Football a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPE DE FRANCE DE FOOTBALL , FOOT MAG , (Marque figurative) , FFF , FRANCE FFF EQUIPE DE FRANCE DE E-FOOT , COLLECTIF FOOTBALL FRANCE CF , TOUS ENSEMBLE 2016 , PETIT POUCET FFF COUPE DE FRANCE , N NATIONAL FFF , FUTSAL FFF


Fédération Française de Football Association régie par la loi de 1901 - 87, boulevard de Grenelle,75738 PARIS Cedex 15 - 75738 - France


Jean-Frédéric Gaultier Clifford Chance Europe LLP CS 50018 - 9, Place Vendôme,75038 PARIS Cedex 01 - 75038 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et/ou de données ; supports d'enregistrement audio et/ou vidéo, magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques, compacts disques audio et/ou vidéo, Céderoms ; appareils radiophoniques, vidéo, de télévision ; magnétoscopes ; lecteurs DVD ; caméra vidéo ; écrans vidéos, écrans de projection, vidéo-projecteurs, retro-projecteurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ; jeux vidéo ; cartouches et logiciels de jeux vidéo ; téléphones, téléphones portables ; équipements pour téléphone ; haut-parleurs ; microphones ; photocopieurs télécopieurs ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; appareils et équipements informatiques tels que souris, scanneurs, graveurs, imprimantes d'ordinateurs, modems, écrans et claviers d'ordinateurs ; bases et banques de données ; serveurs (ordinateurs) ; lecteurs de microfiches ; logiciels, progiciels ; housses de protection pour appareils et équipements téléphoniques, vidéos et informatiques ; organiseurs, agendas électroniques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement ; appareils de paiement par cartes ; caisses enregistreuses ; extincteurs ; piles électriques ; instruments optiques notamment lunettes, lunettes de soleil, longues-vues, télescopes, jumelles (optique) ; microscopes, loupes, lentilles de contact ; casques de protection pour le sport, casques de moto ; combinaisons de plongée, masques et gants de plongée ; sifflet de signalisation ; sirènes ; porte-voix ; films (pellicules).

Vêtements (habillement) ; chapellerie ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; parkas ; écharpes ; imperméables ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets ; casquettes ; bérets ; chaussures de sport ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussettes ; maillots ; t-shirts ; shorts ; survêtements.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; skis ; fixations de ski ; planches de surf ; body boards ; protège-coudes ; protège-tibias ; protège-genoux (articles de sport) ; patins à glace, à roulettes, en ligne ; ballons de jeu ; balles de jeu ; cannes à pêche ; épuisettes, moulinets, lignes pour la pêche ; cannes de golf ; cerfs-volants ; tables de billard, queues de billard, billes de billard ; cibles ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; engins pour exercices corporels ; filets (articles de sport) ; traîneaux (articles de sport) ; matériel pour le tir à l'arc ; jeux de société ; raquettes à neige ; raquettes ; planches à voile ; parapentes ; tables pour football de salon ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage).

Télécommunications ; transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique, télématique et informatique ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; surveillance, traitement, émission et réception de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications ; services de télétraitement ; transmission d'informations par voie télématique ; informations téléphoniques, radiophoniques, transmission de messages, d'images codées ; expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatises, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de communications, services de courrier électronique ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communication radiophonique, téléphonique, télématique, télévisuelle ; transmission d'informations par télescripteur ; transmission de messages concernant le football.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation et activités sportives, stages de perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de démonstrations sportives ; services d'artistes de spectacles ; exploitation de salles de jeux ; camps de vacances et de sports ; organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ; organisation de concours, de jeux, d'épreuves sportives, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production, réalisation et duplication d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; location et prêt d'oeuvres musicales et/ou audio-visuelles ; ludothèques, à savoir services d'animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets ; services de studios d'enregistrement ; services d'édition et de publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes, notamment des sportifs ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services d'information en matière sportive, d'éducation et de divertissement ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale, studios de cinéma, services de discothèques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals et de concerts, production de spectacles, représentation de spectacles ; location de bandes vidéo ; information en matière de divertissement ; production de films, d'émissions de télévision ou radiophoniques ; montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de studios d'enregistrement ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; réservation de places de spectacles ; parcs d'attraction ; location de stades ; jeux d'argent ; services de jeux proposes en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; exploitation d'installations sportives ; chronométrage des manifestations sportives ; services de reporters et de photographie.