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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME
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www.ffct.org FF CYCLOTOURISME Ville Vélotouristique
Marque expirée - Marque en non vigueur

www.ffct.org FF CYCLOTOURISME Ville Vélotouristique
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – agréée et délégataire du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 000

Numéro de dépôt :
3689000
Date de dépôt :
19/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2019
www.ffct.org FF CYCLOTOURISME Ville Vélotouristique de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque www.ffct.org FF CYCLOTOURISME Ville Vélotouristique

Déposée le 19 novembre 2009 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « www.ffct.org FF CYCLOTOURISME Ville Vélotouristique »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.ffct.org FF CYCLOTOURISME Ville Vélotouristique est expirée depuis le 19 novembre 2019.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, arrêté du 17 mars 2005 – agréée et délégataire du ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, arrêté du 4 avril 2006 – agréée du ministère du tourisme no AG 094 02 000 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Errata de la publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

– publicité.

– organisation de voyages.

Activités sportives et culturelles.