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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclotourisme
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BREVET DES PROVINCES FRANCAISES CYCLOTOURISME SOUVENIR MAURICE ROCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BREVET DES PROVINCES FRANCAISES CYCLOTOURISME SOUVENIR MAURICE ROCHE
Fédération Française de Cyclotourisme, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1626911
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2020
BREVET DES PROVINCES FRANCAISES CYCLOTOURISME SOUVENIR MAURICE ROCHE de Fédération Française de Cyclotourisme

Présentation de la marque BREVET DES PROVINCES FRANCAISES CYCLOTOURISME SOUVENIR MAURICE ROCHE

Déposée le 8 janvier 1990 par l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclotourisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREVET DES PROVINCES FRANCAISES CYCLOTOURISME SOUVENIR MAURICE ROCHE »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Cyclotourisme domicilié(e) 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BREVET DES PROVINCES FRANCAISES CYCLOTOURISME SOUVENIR MAURICE ROCHE est expirée depuis le 8 janvier 2020.

Fédération Française de Cyclotourisme a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide , Le “ Tourisme à Vélo ” Grandeur nature , VELOTOURISME AVEC LA FFCT


Fédération Française de Cyclotourisme, Association loi 1901 - 12 rue Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2000 n°2161315 - Publication au BOPI 2000-01-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 14 janvier 1994 - DEPOT DU REGLEMENT D'UNE MARQUE COLLECTIVE n°167764 - Publication au BOPI 1994-01-14

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2010 n°2426938 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05

Service de délivrance de brevets destinés à mieux faire connaître les caractères et les aspects des diverses régions de France