Marque enregistrée - Marque en vigueur

A VELO, TOUT EST PLUS BEAU avec la FFCT
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée et délégation du Ministère des Sports pour l'activité “ cyclotourisme ” 04/04/2006, agréée Ministère du Tourisme AG 094 02 0001

Numéro de dépôt :
4248944
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2026
A VELO, TOUT EST PLUS BEAU avec la FFCT de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME

Présentation de la marque A VELO, TOUT EST PLUS BEAU avec la FFCT

Déposée le 23 février 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A VELO, TOUT EST PLUS BEAU avec la FFCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 rure Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUELTON Jacques domicilié(e) 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France.

La marque A VELO, TOUT EST PLUS BEAU avec la FFCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A VELO, TOUT EST PLUS BEAU avec la FFCT arrivera à expiration en date du 23 février 2026.

FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME a également déposé les autres marques suivantes : Voyage itinérant cyclotouriste FFCT , Brevet d'initiation au cyclotourisme familial FFCT , Union Européenne de CycloTourisme , BREVET CYCLOTOURISTE D'ORIENTATTION SOUVENIR GASTON CLEMENT , PAQUES EN PROVENCE DE CYCLOTOURISME SOUVENIR VELOCIO , VTT PLAISIR , CYCLO-MONTAGNARDE , Vélo découverte , Vélo promenade , VTT-Guide


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME, association loi 1901, reconnue d'utilité publique, agréée et délégation du Ministère des Sports pour l'activité “ cyclotourisme ” 04/04/2006, agréée Ministère du Tourisme AG 094 02 0001 - 12 rure Louis Bertrand - 94207 - IVRY SUR SEINE cédex - France - SIREN 784448656


GUELTON Jacques - 350 route des Crozes - 34800 - CABRIERES - France


Republication pour erratum - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Errata de la publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

– publicité.

– organisation de voyages.

– activités sportives et culturelles.