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Marques déposées par la société FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME Agrée Jeunesse et Sport n° 19909 Agrée Tourisme n° AG 075960004
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BREVET D'INITIATION AU CYCLOTOURISME FAMILIAL F.F.C.T.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BREVET D'INITIATION AU CYCLOTOURISME FAMILIAL F.F.C.T.
FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME Agrée Jeunesse et Sport n° 19909 Agrée Tourisme n° AG 075960004

Numéro de dépôt :
3142789
Date de dépôt :
15/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BREVET D\'INITIATION AU CYCLOTOURISME FAMILIAL F.F.C.T. de FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME Agrée Jeunesse et Sport n° 19909 Agrée Tourisme n° AG 075960004

Présentation de la marque BREVET D'INITIATION AU CYCLOTOURISME FAMILIAL F.F.C.T.

Déposée le 15 janvier 2002 par la société FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME Agrée Jeunesse et Sport n° 19909 Agrée Tourisme n° AG 075960004 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BREVET D'INITIATION AU CYCLOTOURISME FAMILIAL F.F.C.T. »

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME Agrée Jeunesse et Sport n° 19909 Agrée Tourisme n° AG 075960004 domicilié(e) 12 Rue Louis Bertrand,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME domicilié(e) 12 Rue Louis Bertrand,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME Agrée Jeunesse et Sport n° 19909 Agrée Tourisme n° AG 075960004 - 12 Rue Louis Bertrand,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France - SIREN 784448656


FEDERATION FRANCAISE DE CYCLOTOURISME - 12 Rue Louis Bertrand,94200 IVRY SUR SEINE - 94200 - France


Inscription le 22 janvier 2003 - Rejet total n°363689 - Publication au BOPI 2003-01-22

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

- Activités sportives et culturelles - Organisation de voyages - Publicité

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.