Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le tabac, j'en veux pas!
Fédération Française de Cardiologie, Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3280156
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2024
Le tabac, j\'en veux pas! de Fédération Française de Cardiologie

Présentation de la marque Le tabac, j'en veux pas!

Déposée le 16 mars 2004 par la société Fédération Française de Cardiologie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le tabac, j'en veux pas! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société Fédération Française de Cardiologie domicilié(e) 5 rue des Colonnes du Trône - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 453 250 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française de Cardiologie domicilié(e) 5 rue des Colonnes du Trône - 75012 - PARIS - France.

La marque Le tabac, j'en veux pas! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le tabac, j'en veux pas! arrivera à expiration en date du 16 mars 2024.

Fédération Française de Cardiologie a également déposé les autres marques suivantes : BOUGE TON CORPS, SAUVE TON COEUR , PLAN COEUR , FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE INFO , festival du bien vivre , CROC MOUV , FÉDÉRATION FRANÇAISE DE CARDIOLOGIE 1ère ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES , donocoeur , Les parcours du Coeur Parcours du Coeur Entreprises , Entreprises de coeur , Coeur de seniors


Fédération Française de Cardiologie, Association reconnue d'utilité publique - 5 rue des Colonnes du Trône - 75012 - PARIS - France - SIREN 784453250


Fédération Française de Cardiologie - 5 rue des Colonnes du Trône - 75012 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Renouvellement sans limitation le 18 février 2014 n°2551462 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-18

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; atlas ; imprimés ; journaux ; publications. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; trans-mission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet ». Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.