FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE, Association régie selon les lois de 1901
Numéro de dépôt :
3175225
Date de dépôt :
18/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
Présentation de la marque ATLAS DU COEUR
Déposée le 18 juillet 2002 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ATLAS DU COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE domicilié(e) 5, rue des colonnes du trône - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque ATLAS DU COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE, Association régie selon les lois de 1901 - 5, rue des colonnes du trône - 75012 - PARIS - France
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2012 n°2504440 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-11
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; atlas ; imprimés ; journaux ; publications. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Assistance médicale ; services de banques de sang ; consultation en matière de pharmacie ; maisons de convalescence ; maisons de repos ; services hospitaliers ; physiothérapie ; services d'un psychologue ; sanatoriums.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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