Fédération Française de Cardiologie, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3699016
Date de dépôt :
16/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2029
Présentation de la marque 0-5-30 : LE TIERCE GAGNANT POUR VOTRE COEUR
Déposée le 16 décembre 2009 par l'association loi 1901 Fédération Française de Cardiologie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 0-5-30 : LE TIERCE GAGNANT POUR VOTRE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-03 du 22 janvier 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française de Cardiologie domicilié(e) 5 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 453 250 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FÉDÉRATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE, M. DUBUS DUPARLOIR FREDERIC domicilié(e) 5 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France.
La marque 0-5-30 : LE TIERCE GAGNANT POUR VOTRE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3699016.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française de Cardiologie, Association loi 1901 - 5 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France - SIREN 784453250
FÉDÉRATION FRANCAISE DE CARDIOLOGIE, M. DUBUS DUPARLOIR FREDERIC - 5 RUE DES COLONNES DU TRONE - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 20 octobre 2010 - Rejet partiel n°534255 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-20
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730798 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-18
Papier ; carton ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; fournitures pour écrire ; ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères (chiffres et lettres). ;
Education ; formation, ; activités culturelles ; publication de livres, de revues ; prêts de livres ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, salons, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation) ; informations en matière d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts interactifs, de disques compacts audio-vidéo, de Cédéroms, Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de clubs (éducation) ; photographie, reportages photographiques ; production de films ; agences pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de films, location d'enregistrements phonographiques. ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; assistance médicale ; maisons de convalescence ; dispensaires ; services de gardes-malades ; hospices (maisons d'assistance) ; services hospitaliers ; location d'installations sanitaires ; maisons médicalisées ; services de psychologues ; maisons de repos ; services de santé ; consultation en matière de santé, d'hygiène.
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