Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND ITINERAIRE EQUESTRE
Fédération Française d'Equitation, Association

Numéro de dépôt :
4115956
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2024
GRAND ITINERAIRE EQUESTRE de Fédération Française d\'Equitation

Présentation de la marque GRAND ITINERAIRE EQUESTRE

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par la société Fédération Française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAND ITINERAIRE EQUESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la société Fédération Française d'Equitation domicilié(e) La colonie, Parc Equestre - 41600 - Lamotte Beuvron - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 386 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation, Mlle Constance Popineau domicilié(e) La colonie, Parc Equestre - 41600 - Lamotte Beuvron - France.

La marque GRAND ITINERAIRE EQUESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND ITINERAIRE EQUESTRE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2024.

Fédération Française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , SIMPLE DIX , SUPER DIX , Les petites annonces du cheval , épreuve Classic , PARIONS CHEVAL , parions.cheval.com , GALOP , ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE


Fédération Française d'Equitation, Association - La colonie, Parc Equestre - 41600 - Lamotte Beuvron - France - SIREN 344386701


Fédération Française d'Equitation, Mlle Constance Popineau - La colonie, Parc Equestre - 41600 - Lamotte Beuvron - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.