Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION
/
GENERALI Open de France FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENERALI Open de France FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION
FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3165265
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2012
GENERALI Open de France FEDERATION FRANCAISE D\'EQUITATION de FEDERATION FRANÇAISE D\'EQUITATION

Présentation de la marque GENERALI Open de France FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION

Déposée le 22 mai 2002 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENERALI Open de France FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION domicilié(e) Siège social : 9, bd Macdonald,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 386 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.F.E. Fédération Française d'Equitation domicilié(e) 81/83, av. Edouard Vaillant Le Quintet - Bât. E,92517 BOULOGNE BILLANCOURT CDX - 92517 - France.

La marque GENERALI Open de France FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERALI Open de France FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION est expirée depuis le 22 mai 2012.

FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , parions.cheval.com , GALOP , ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL , FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION (FFE) , PONEY DE BRONZE


FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION Association Loi 1901 - Siège social : 9, bd Macdonald,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 344386701


F.F.E. Fédération Française d'Equitation - 81/83, av. Edouard Vaillant Le Quintet - Bât. E,92517 BOULOGNE BILLANCOURT CDX - 92517 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière de divertissement.