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Marques déposées par la société Fédération Française d'Equitation ANTE/DNTE Association reconnue d'utilité publique
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ANTE VIAM EQUUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANTE VIAM EQUUS
Fédération Française d'Equitation ANTE/DNTE Association reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
1214933
Date de dépôt :
08/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012
ANTE VIAM EQUUS de Fédération Française d\'Equitation ANTE/DNTE Association reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque ANTE VIAM EQUUS

Déposée le 8 octobre 1982 par la société Fédération Française d'Equitation ANTE/DNTE Association reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANTE VIAM EQUUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Fédération Française d'Equitation ANTE/DNTE Association reconnue d'utilité publique domicilié(e) 9, Boulevard Macdonald,75019 PARIS (dossier no 2228834) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 226 722 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation ANTE/DNTE domicilié(e) 9, Boulevard Macdonald,75019 PARIS (dossier no 2228834) - 75019 - France.

La marque ANTE VIAM EQUUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ANTE VIAM EQUUS est expirée depuis le 8 octobre 2012.

Fédération Française d'Equitation ANTE/DNTE Association reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Fédération Française d'Equitation ANTE/DNTE Association reconnue d'utilité publique - 9, Boulevard Macdonald,75019 PARIS (dossier no 2228834) - 75019 - France - SIREN 784226722


Fédération Française d'Equitation ANTE/DNTE - 9, Boulevard Macdonald,75019 PARIS (dossier no 2228834) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2002 n°2228834 - Publication au BOPI 2002-10-08

Renouvellement sans limitation n°2008892 - Publication au BOPI 1992-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-08

Promotion et organisation du tourisme équestre et de l'équitation de loisirs, y compris la rééducation par l'équitation des handicapés physiques et mentaux.