Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

4X4 ATTITUDE
FEDERATION FRANCAISE 4X4 ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3462339
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
4X4 ATTITUDE de FEDERATION FRANCAISE 4X4 ASSOCIATION

Présentation de la marque 4X4 ATTITUDE

Déposée le 13 novembre 2006 par FEDERATION FRANCAISE 4X4 ASSOCIATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « 4X4 ATTITUDE »

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE 4X4 ASSOCIATION domicilié(e) 17 RUE THIERS,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE 4X4 domicilié(e) 17 RUE THIERS,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


FEDERATION FRANCAISE 4X4 ASSOCIATION - 17 RUE THIERS,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


FEDERATION FRANCAISE 4X4 - 17 RUE THIERS,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°464955 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquille, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.