Marque enregistrée - Marque en vigueur

PARIS COUTURE WEEK
FÉDÉRATION DE LA HAUTE COUTURE ET DE LA MODE

Numéro de dépôt :
4471396
Date de dépôt :
24/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2028
PARIS COUTURE WEEK de FÉDÉRATION DE LA HAUTE COUTURE ET DE LA MODE

Présentation de la marque PARIS COUTURE WEEK

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2018 par FÉDÉRATION DE LA HAUTE COUTURE ET DE LA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARIS COUTURE WEEK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est FÉDÉRATION DE LA HAUTE COUTURE ET DE LA MODE domicilié(e) 100 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France.

La marque PARIS COUTURE WEEK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARIS COUTURE WEEK arrivera à expiration en date du 24 juillet 2028.

FÉDÉRATION DE LA HAUTE COUTURE ET DE LA MODE a également déposé les autres marques suivantes : SPHERE SHOWROOM , CREATEURS DE MODE


FÉDÉRATION DE LA HAUTE COUTURE ET DE LA MODE - 100 RUE DU FAUBOURG SAINT HONORE - 75008 - PARIS - France


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, Monsieur Jacques BEAUMONT - 21 RUE CLEMENT MAROT - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Inscription le 23 octobre 2020 - Rejet partiel n°799057 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-23

Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampoings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles essentielles ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, films et pellicules exposées ; films cinématographiques exposés ; supports d'enregistrement audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; baladeurs multimédias ; cadres de photos numériques ; calculatrices de poche ; clés USB ; fichiers d'images et de musique téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; lunettes et articles de lunetterie ; téléphones, téléphones mobiles ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bijouterie fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; bagues (bijouterie) ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en métaux précieux (bijouterie) ; boutons de manchettes ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de montres ; broches (bijouterie) ; cadrans solaires ; chaînes (bijouterie) ; chaînes de montres ; ornements de chapeaux en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; épingles de cravates ; diamants ; écrins en métaux précieux ; épingles de parure horloges électriques ; insignes en métaux précieux ; médailles ; médaillons (bijouterie) ; porte-monnaies en métaux précieux ; boîtiers de montres, verres de montres ; montres-bracelets ; réveille-matin ; bijoux fantaisie en similor ; strass ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières (papier, carton) à savoir : chemises pour documents ; circulaires ; articles pour reliures ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; livres d'autographes ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; sacs, sachets (pochettes) en papier pour emballage, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, cartes de voeux, autocollants (articles de papeterie) ; portraits ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; badges en papier ; étiquettes en papier ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs, y compris sacs à main, à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs d'écoliers, porte-documents ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity-case » ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; peaux d'animaux ; bagages, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des forums de discussion sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; services téléphoniques ; services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; transmission de données en flux continu (streaming) ; transmission de fichiers numériques ;

Services de modèles pour artistes ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; prêts de livres ; édition et publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatiques de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production de programmes de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; production d'émissions télévisées, production et réalisation de films et location de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias d'images et de sons ; production de films ; projection de films cinématographiques, location d'appareils de projection de cinéma et d'enregistrements phonographiques, et d'accessoires de décors de théâtre ; filmage (enregistrement) sur bandes vidéo ; conception, réalisation et diffusion de programmes ou émissions télévisées ; photographie ;

Services de dessins, de stylisme et de création dans le domaine de la mode ; services techniques et professionnels de conception dans le domaine de la mode ; services de dessinateurs (stylisme) ; recherches en technologie dans le domaine de la mode.