Marque expirée - Marque en non vigueur

FKTAMAF FEDERATION DE KARATE TRADITIONNEL ET ARTS MARTIAUX ASSIMILES EN FRANCE
Fédération de Karaté Traditionnel et Arts Martiaux, Assimilés en France. (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3092293
Date de dépôt :
29/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2011
FKTAMAF FEDERATION DE KARATE TRADITIONNEL ET ARTS MARTIAUX ASSIMILES EN FRANCE de Fédération de Karaté Traditionnel et Arts Martiaux

Présentation de la marque FKTAMAF FEDERATION DE KARATE TRADITIONNEL ET ARTS MARTIAUX ASSIMILES EN FRANCE

Déposée le 29 mars 2001 par l'association loi 1901 Fédération de Karaté Traditionnel et Arts Martiaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FKTAMAF FEDERATION DE KARATE TRADITIONNEL ET ARTS MARTIAUX ASSIMILES EN FRANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération de Karaté Traditionnel et Arts Martiaux domicilié(e) 50 rue des Rigoles, 75020 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération de Karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France - FKTAMAF - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FKTAMAF FEDERATION DE KARATE TRADITIONNEL ET ARTS MARTIAUX ASSIMILES EN FRANCE est expirée depuis le 29 mars 2011.


Fédération de Karaté Traditionnel et Arts Martiaux, Assimilés en France. (Association loi de 1901) - 50 rue des Rigoles, 75020 Paris - France


Fédération de Karaté Traditionnel et Arts Martiaux Assimilés en France - FKTAMAF - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Inscription le 19 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527738 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

- Enseignement - Formation - Organisation de compétitions sportives - Cassette vidéo - Articles de sport à l'exception de vêtements, chaussures et tapis.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.