Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
FEDERAL MOGUL CORPORATION, société de droit américain, 26555 Northwestern Highway, Southfield, MICHIGAN, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1191190
Date de dépôt :
21/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
S de FEDERAL MOGUL CORPORATION

Présentation de la marque S

Déposée le 21 mai 1981 par la société étrangère FEDERAL MOGUL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FEDERAL MOGUL CORPORATION - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT - CABINET CHEREAU. - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1191190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque S est expirée depuis le 21 mai 1991.

FEDERAL MOGUL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : STERLING , ACCU FORM , S , PRO LINE , FEDERAL MOGUL , (Marque figurative) , FEDERAL MOGUL , NATIONAL , F MACH , SIR


FEDERAL MOGUL CORPORATION, société de droit américain, 26555 Northwestern Highway, Southfield, MICHIGAN, E.U.A. - États-Unis


NOVAPAT - CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

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