Federal-Mogul Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan
Numéro de dépôt :
1707977
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2021
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 novembre 1991 par la société Federal-Mogul Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Federal-Mogul Corporation domicilié(e) 26555 Northwestern Highway, Southfield, MICHIGAN 48034 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75116 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707977.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Federal-Mogul Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 26555 Northwestern Highway, Southfield, MICHIGAN 48034 - États-Unis
Hogan Lovells (Paris) LLP - 6 avenue Kléber, A l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2001 n°2211455 - Publication au BOPI 2001-11-22
Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249379 - Publication au BOPI 1998-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334572 - Publication au BOPI 2001-11-08
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2011 n°2484543 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-17
Pistons de moteurs, axes de pistons, chemises de cylindre, parties de moteur notamment soupapes, guides de soupape, clavettes de soupape, ressorts de soupape, bagues d'axe de piston, pompes à eau, segments de piston, garnitures de tige de soupape, poussoirs, ensembles de culbuteurs, arbres à cames, tiges poussoirs, paliers de moteur, pompes à huile, dispositifs de distribution, chaînes de distribution, pignons de chaîne et embrayages de ventilateur
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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