Federal-Mogul Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan
Numéro de dépôt :
1287768
Date de dépôt :
25/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2024
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 octobre 1984 par la société Federal-Mogul Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Federal-Mogul Corporation domicilié(e) 26555 Nothwestern Highway - 48034 - SOUTHFIELD - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287768.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Federal-Mogul Corporation, Société organisée selon les lois de l'Etat du Michigan - 26555 Nothwestern Highway - 48034 - SOUTHFIELD - États-Unis
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2039405 - Publication au BOPI 1994-47
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2004 n°2267285 - Publication au BOPI 2004-06-21
Inscription - Transmission de propriété n°45073 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Inscription le 21 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302492 - Publication au BOPI 2000-06-21
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2014 n°2570684 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-10-30
Inscription le 20 avril 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°647596 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20
Joints notamment pour automobiles et toutes sortes de joints.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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