Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCU FORM
FEDERAL-MOGUL CORPORATION

Numéro de dépôt :
1042296
Date de dépôt :
22/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACCU FORM

Déposée le 22 février 1978 par FEDERAL-MOGUL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACCU FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERAL-MOGUL CORPORATION, domicilié(e) société de droit américain, 26555 Northwestern Highway, Southfield, Michigan (E.U.A.) - États-Unis.

La marque ACCU FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1042296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ACCU FORM est expirée depuis le 22 février 1988.

FEDERAL-MOGUL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : S , STERLING , ACCU FORM , S , PRO LINE , FEDERAL MOGUL , (Marque figurative) , FEDERAL MOGUL , NATIONAL , F MACH


FEDERAL-MOGUL CORPORATION - société de droit américain, 26555 Northwestern Highway, Southfield, Michigan (E.U.A.) - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-040

Pièces de forge.