Marque enregistrée - Marque en vigueur

FE Group France Elévateur
FE GROUP

Numéro de dépôt :
4403411
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
FE Group France Elévateur de FE GROUP

Présentation de la marque FE Group France Elévateur

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par FE GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FE Group France Elévateur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est FE GROUP domicilié(e) ZAC DU PLATEAU - 56630 - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CL AVOCATS, domicilié(e) 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France.

La marque FE Group France Elévateur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FE Group France Elévateur arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.

FE GROUP a également déposé les autres marques suivantes : France Elévateur


FE GROUP - ZAC DU PLATEAU - 56630 - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE - France


CL AVOCATS, - 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 28 septembre 2020 - Modification d'un mandataire n°796206 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Machines et machines-outils, moteurs et leurs pièces pour les chantiers et l’industrie destinés au levage; Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Appareils de levage, élévateurs, plates-formes élévatrices, hayons élévateurs (autres que parties de véhicules), caissons élévateurs, nacelles élévatrices, flèches télescopiques [nacelles], rampes rétractables et extensibles (montée/descente), ponts de chargement pour les chantiers et l’industrie; grues [machines de chantier] ;tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Véhicules terrestres, camions, semi-remorques et véhicules légers pourvus d'équipements et de dispositifs spéciaux pour la pose, le montage, l’entretien et la maintenance de lignes de transports d’électricité, de système d’éclairage public, de lignes de télécommunication ; Véhicules d’entretien et utilitaires pour l’élagage des arbres, la peinture, le ravalement d’ouvrages et de bâtiments ; Véhicules d’entretien et utilitaires pour l’exploitation, le nettoyage et l’entretien du matériel urbain ; Véhicules équipés de plateformes de travail; Chariots élévateurs ; Et pièces et parties constitutives de tous les produits précités; Moteurs et échappement pour véhicules terrestres;tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services d'installation, de maintenance et de dépannage [réparation] de véhicules pourvus d'équipements et de dispositifs spéciaux à savoir appareils de levage, élévateurs, plates-formes élévatrices, hayons élévateurs (autres que parties de véhicules), caissons élévateurs, nacelles élévatrices, flèches télescopiques [nacelles], rampes rétractables et extensibles (montée/descente), ponts de chargement pour les chantiers et l’industrie; grues [machines de chantier], et pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; services d'assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; Location de véhicules pourvus d'équipements et de dispositifs spéciaux à savoir appareils de levage, élévateurs, plates-formes élévatrices, hayons élévateurs (autres que parties de véhicules), caissons élévateurs, nacelles élévatrices, flèches télescopiques [nacelles], rampes rétractables et extensibles (montée/descente), ponts de chargement pour les chantiers et l’industrie; grues [machines de chantier] ; services d'assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ;

Livraison de marchandises, services de dépannage [remorquage] de véhicules pourvus d'équipements et de dispositifs spéciaux à savoir appareils de levage, élévateurs, plates-formes élévatrices, hayons élévateurs (autres que parties de véhicules), caissons élévateurs, nacelles élévatrices, flèches télescopiques [nacelles], rampes rétractables et extensibles (montée/descente), ponts de chargement pour les chantiers et l’industrie, grues [machines de chantier], chariots élévateurs.