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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FDL
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CLARTE OCEANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLARTE OCEANE
FDL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3624413
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2029
CLARTE OCEANE de FDL

Présentation de la marque CLARTE OCEANE

Déposée le 22 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) FDL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLARTE OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-09 du 27 février 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FDL domicilié(e) RUE MONTGOLFIER - 79232 - PRAHECQ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque CLARTE OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3624413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARTE OCEANE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2029.

FDL a également déposé les autres marques suivantes : CELLIERS DE HAUTE CROIX , SUELTO , HERITIER DE FRANCE , BARZINHO , VIRSAN , home sign , FRENCH VALENTINE , LOUISE SAVIGNOL , HAPPY bistro , up cara e


FDL, SOCIETE ANONYME - RUE MONTGOLFIER - 79232 - PRAHECQ - France


SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2019 n°2704885 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.