Marque expirée - Marque en non vigueur

40 ans de confort à prix discount
FCB SAS
Conforama SA

Numéro de dépôt :
3467736
Date de dépôt :
05/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2016
40 ans de confort à prix discount de FCB

Présentation de la marque 40 ans de confort à prix discount

Déposée le 5 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCB et la Société Anonyme (SA) Conforama auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 40 ans de confort à prix discount »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) FCB domicilié(e) 79-83 Rue Baubin,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et la Société Anonyme (SA) Conforama domicilié(e) 80 Boulevard du Mandinet,77432 LOGNES – MARNES LA VALLEE Cedex - 77432 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DRAFTFCB domicilié(e) 79-83 Rue Baubin,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 ans de confort à prix discount est expirée depuis le 5 décembre 2016.

FCB a également déposé les autres marques suivantes : CLASSE C SOLEIL , PORTRAIT DE MORDU , SAJOU , SPRINTERMANIA , TRAINING UP , COMPETENCE APPRENANTE , FREDERIC COUSIN BUSINESS , 118 88 , OZ , FCB NETBRAND


FCB SAS - 79-83 Rue Baubin,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France

Conforama SA - 80 Boulevard du Mandinet,77432 LOGNES – MARNES LA VALLEE Cedex - 77432 - France - SIREN 5


DRAFTFCB - 79-83 Rue Baubin,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.

Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients).

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.