Marque renouvelée - Marque en vigueur

RAM
FCA US LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1566868
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2029

Présentation de la marque RAM

Déposée le 24 novembre 1989 par la société FCA US LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FCA US LLC domicilié(e) 1000 Chrysler Drive, Auburn Hills, Michigan 48326 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE domicilié(e) 2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque RAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAM arrivera à expiration en date du 24 novembre 2029.

FCA US LLC a également déposé les autres marques suivantes : PLYMOUTH , LONGITUDE , RAM REBEL , JEEPERS , DURANGO , JEEP , AVENGER , VIPER , PENTASTAR , GRAND VOYAGER


FCA US LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 1000 Chrysler Drive, Auburn Hills, Michigan 48326 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE FABIENNE - 2, RUE SARAH BERNHARDT, BATIMENT 02 , CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Inscription le 27 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48310 - Publication au BOPI 1990-09-27

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1999 n°2156312 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination n°492041 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492040 - Publication au BOPI 2009-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 16 février 2010 - Changement de dénomination n°516665 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Inscription le 16 février 2010 - Transmission totale de propriété n°516664 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438798 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Inscription le 25 mars 2015 - Changement de dénomination n°645276 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2019 n°2730675 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-15

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