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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE
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WEBFACTORY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

WEBFACTORY
FCA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3640701
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2029
WEBFACTORY de FCA FRANCE

Présentation de la marque WEBFACTORY

Déposée par voie électronique le 31 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WEBFACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-19 du 7 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FCA FRANCE domicilié(e) ZA Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 493 173 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque WEBFACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3640701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque WEBFACTORY arrivera à expiration en date du 31 mars 2029.

FCA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Live Edizione , LE CONCENTRE DE CHIC , BROOKLYN , LE MOIS ROSSO , VIP SERVICE , BIANCO AMORE EDIZIONE , FASHION HYBRID , SANS COEUR NOUS NE SERIONS QUE DES MACHINES , NOLITA , NOLITA


FCA FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - ZA Trappes Elancourt, 6 rue Nicolas Copernic - 78190 - TRAPPES - France - SIREN 305493173


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Inscription le 27 février 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750342 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-02-27

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2019 n°2708467 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau.