Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCR O CAL
FAVRE Eric

Numéro de dépôt :
3734626
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2020
SUCR O CAL de FAVRE Eric

Présentation de la marque SUCR O CAL

Déposée le 30 avril 2010 par FAVRE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUCR O CAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est FAVRE Eric domicilié(e) 5, chemin de Mercuire - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVRE Eric domicilié(e) 5, chemin de Mercuire - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France.

La marque SUCR O CAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCR O CAL est expirée depuis le 30 avril 2020.

FAVRE Eric a également déposé les autres marques suivantes : LIBERPROLIS , FITNESS BURNER , DISTRICEUTIQUE , TRIBAL EMOTION , MINCIFOR , ADIPOZONE 15 , FRENCH LOVE COSMETIC , SUPRASVELT , TRIBAL NETWORK , S.L.I.M. 804


FAVRE Eric - 5, chemin de Mercuire - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


FAVRE Eric - 5, chemin de Mercuire - 69450 - SAINT CYR AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 30 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626291 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.