Marque enregistrée - Marque en vigueur

IN VENTIS
Scea Favarel ds

Numéro de dépôt :
4688278
Date de dépôt :
04/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2030
IN VENTIS de Favarel ds

Présentation de la marque IN VENTIS

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2020 par Favarel dsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN VENTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est Favarel dsTODO domicilié(e) Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scea Favarel ds, Monsieur Jean-Baptiste Favarel domicilié(e) Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France.

La marque IN VENTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN VENTIS arrivera à expiration en date du 4 octobre 2030.

Favarel ds a également déposé les autres marques suivantes : The Black Pepper , BELLES BULLES , LES CHOSES SÉRIEUSES , IN VENTIS


Scea Favarel ds - Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France


Scea Favarel ds, Monsieur Jean-Baptiste Favarel - Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.