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Marques déposées par monsieur Fauriel Joël
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biotiful Made in Drôme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

biotiful Made in Drôme
M. Fauriel Joël
BIOTIFUL, EARL

Numéro de dépôt :
3904340
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
biotiful Made in Drôme de Fauriel Joël

Présentation de la marque biotiful Made in Drôme

Déposée le 13 mars 2012 par monsieur Fauriel Joël et BIOTIFUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « biotiful Made in Drôme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont monsieur Fauriel Joël domicilié(e) Les Fières - 26270 - LORIOL - France et BIOTIFUL, EARL domicilié(e) Les Fières - 26270 - LORIOL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fauriel Joël domicilié(e) Les Fières - 26270 - LORIOL - France.

La marque biotiful Made in Drôme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biotiful Made in Drôme est expirée depuis le 13 mars 2022.


M. Fauriel Joël - Les Fières - 26270 - LORIOL - France

BIOTIFUL, EARL - Les Fières - 26270 - LORIOL - France


M. Fauriel Joël - Les Fières - 26270 - LORIOL - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Ail ni préparés, ni transformés bénéficiant de l'IGP Ail de la Drôme ; fruits frais ; ail frais bénéficiant de l'IGP Ail de la Drôme ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.