Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS BELLE ROSE
Numéro de dépôt :
920367
Date de dépôt :
04/03/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CLOS BELLE ROSE
Déposée le 4 mars 1975 par monsieur Faurie (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CLOS BELLE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS BELLE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS BELLE ROSE est expirée depuis le 4 mars 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453