Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SIVA
FAUCHON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3388856
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/10/2025
LE SIVA de FAUCHON

Présentation de la marque LE SIVA

Déposée le 27 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LE SIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-48 du 2 décembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 26, place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE SIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3388856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SIVA arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

FAUCHON a également déposé les autres marques suivantes : TEA TIME , The depuis 1886 , FAUCHON , 5 SENS, 200 CHEFS , LE SHANGRILLA , LE BONHEUR , SO FIGUE , DIAMANTS , SAINT HONORÉ , BALADE EN FORÊT


FAUCHON, Société par Actions Simplifiée - 26, place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 326315462


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2015 n°2590896 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats préparés à base des produits précités ; caviar ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits ; coquillages (non vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruit ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de légumes ; produits de la pêche ; préparation pour faire des potages ; saumon ; truffes ; zest de fruits. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; boissons à base de thé et de café ; thé et café glacé. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bar ; services de traiteur ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.