Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BONHEUR
FAUCHON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3919709
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/05/2022
LE BONHEUR de FAUCHON

Présentation de la marque LE BONHEUR

Déposée le 14 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 26, place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BONHEUR arrivera à expiration en date du 14 mai 2022.

FAUCHON a également déposé les autres marques suivantes : TEA TIME , The depuis 1886 , FAUCHON , 5 SENS, 200 CHEFS , LE SHANGRILLA , SO FIGUE , DIAMANTS , SAINT HONORÉ , BALADE EN FORÊT , FORÊT ENCHANTÉE


FAUCHON, Société par Actions Simplifiée - 26, place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 326315462


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés et plats cuisinés à base des produits précités ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.