Déposée le 15 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRENCH ART TO EAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 26, place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FRENCH ART TO EAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUCHON, Société par Actions Simplifiée - 26, place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 326315462
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; mets et plats préparés à base des produits précités ; caviar ; charcuterie ; fruits confits ; conserves de fruits ; coquillages (non vivants) ; foie ; foie gras ; salade de fruit ; homards (non vivants) ; huîtres (non vivantes) ; jus végétaux pour la cuisine ; salade de légumes ; produits de la pêche ; préparation pour faire des potages ; saumon ; truffes ; zest de fruits, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; jus de viande (sauce) ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; sushi ; taboulé ; tartes ; boissons à base de thé et de café ; thé et café glacé, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bar ; services de traiteur ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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