Déposée le 24 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « F DEPUIS 1886 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 26 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque F DEPUIS 1886 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280117.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUCHON, Société par Actions Simplifiée - 26 Place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 326315462
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2004 n°2267295 - Publication au BOPI 2004-06-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-04
Renouvellement sans limitation n°2036192 - Publication au BOPI 1994-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01
Inscription le 22 avril 2003 - Changement de nature juridique n°369300 - Publication au BOPI 2003-04-22
Inscription le 27 décembre 2002 - Gage constitué n°362464 - Publication au BOPI 2002-12-27
Inscription le 21 mars 1994 - Transmission de propriété n°170618 - Publication au BOPI 1994-03-21
Inscription le 8 mars 2006 - Gage radié n°429780 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 26 décembre 2007 - Concession de licence n°466027 - Publication au BOPI 2007-12-26
Inscription le 5 juillet 2010 - Concession de licence n°526834 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532787 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-06-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.- Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.- Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.- Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.- Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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