Déposée le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « F 1886 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-28 du 12 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAUCHON domicilié(e) 26, place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 315 462 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque F 1886 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013978.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAUCHON, Société par Actions Simplifiée - 26, place de la Madeleine - 75008 - PARIS - France - SIREN 326315462
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Inscription le 27 mai 2015 - Concession de licence n°649485 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-05-27
Inscription le 12 juillet 2018 - Concession de licence n°728382 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-12
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; cartables et serviettes d'écoliers ; sacoches à outils (vides) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir ; sangles de cuir ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de fruits, de légumes, de poissons et de viande.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
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