Déposée le 24 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASCOM INTL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "LE ROYAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FASCOM INTL domicilié(e) 64 RUE JULES VERNE, BP. 15 - 97821 - LE PORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 757 296 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FASCOM INTL, SARL domicilié(e) 64 RUE JULES VERNE, BP. 15 - 97821 - LE PORT CEDEX - France.
La marque "LE ROYAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "LE ROYAL" arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.
FASCOM INTL SARL, SARL - 64 RUE JULES VERNE, BP. 15 - 97821 - LE PORT CEDEX - France - SIREN 339757296
FASCOM INTL, SARL - 64 RUE JULES VERNE, BP. 15 - 97821 - LE PORT CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2006 n°2315333 - Publication au BOPI 2006-05-22
Inscription le 9 avril 1996 - Transmission de propriété n°199928 - Publication au BOPI 1996-04-09
Renouvellement sans limitation n°2064553 - Publication au BOPI 1996-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615687 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-04-14
Riz, épices, légumes secs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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