Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z ZAGATO
FARUCH Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3232412
Date de dépôt :
23/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2013
Z ZAGATO de FARUCH Jean-Luc

Présentation de la marque Z ZAGATO

Déposée le 23 juin 2003 par FARUCH Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z ZAGATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est FARUCH Jean-Luc domicilié(e) 26 rue du 4 septembre,78112 FOURQUEUX - 78112 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FARUCH JEAN-LUC domicilié(e) 26 rue du 4 septembre,78112 FOURQUEUX - 78112 - France.

La marque Z ZAGATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z ZAGATO est expirée depuis le 23 juin 2013.


FARUCH Jean-Luc - 26 rue du 4 septembre,78112 FOURQUEUX - 78112 - France


FARUCH JEAN-LUC - 26 rue du 4 septembre,78112 FOURQUEUX - 78112 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Café thé cacao sucre riz tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de cereales, pain, patissérie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, (condiment), sauces, épices, glaces à rafraîchir sandwiches, pizzas, crêpe, (alimentation), biscuiterie gateaux ; biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.