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Marques déposées par madame fanny SUISSE
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BON(SENS)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BON(SENS)
Madame fanny SUISSE

Numéro de dépôt :
4518022
Date de dépôt :
23/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2029
BON(SENS) de fanny SUISSE

Présentation de la marque BON(SENS)

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par madame fanny SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BON(SENS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est madame fanny SUISSE domicilié(e) 47 Rue des Fossillons - 93170 - Bagnolet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame fanny SUISSE domicilié(e) 47 Rue des Fossillons - 93170 - Bagnolet - France.

La marque BON(SENS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON(SENS) arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

fanny SUISSE a également déposé les autres marques suivantes : Bon Sens


Madame fanny SUISSE - 47 Rue des Fossillons - 93170 - Bagnolet - France


Madame fanny SUISSE - 47 Rue des Fossillons - 93170 - Bagnolet - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.