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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS
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TARTIMIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TARTIMIEL
FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1308999
Date de dépôt :
08/06/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2024

Présentation de la marque TARTIMIEL

Déposée le 8 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARTIMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MICHAUD APICULTEURS domicilié(e) DOMAINE SAINT GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 638 117 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TARTIMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TARTIMIEL est expirée depuis le 8 juin 2024.

FAMILLE MICHAUD APICULTEURS a également déposé les autres marques suivantes : BM LES MIELS DE BERNARD MICHAUD , LA RUCHE DE LUNE DE MIEL , FAMILLE MICHAUD, Apiculteurs depuis 1920 , BABY MIEL , lune de miel MIEL ET PROPOLIS VERTE La Force Au Naturel , RUCHERS DU BEARN , lune de miel® , LUNE DE MIEL 100% PUR ET NATUREL , LES RUCHERS DU SOLEIL , LUNE DE MIEL MIEL DE FLRURS FAMILLE MICHAUD APICULTEURS DEPUIS 1920


FAMILLE MICHAUD APICULTEURS, Société Anonyme - DOMAINE SAINT GEORGES, CHEMIN DE BERDOULOU - 64290 - GAN - France - SIREN 775638117


CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2260739 - Publication au BOPI 2004-03-12

Inscription le 12 mars 2004 - Changement de dénomination n°389182 - Publication au BOPI 2004-03-12

Renouvellement sans limitation n°2028361 - Publication au BOPI 1994-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-42

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2014 n°2557367 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-07

Miel et produits à base de miel, confiserie, chocolat,