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Marques déposées par l'association loi 1901 FAMILIALE INTERCOMMUNALE DE BEAUVAIS
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AFIB Association Familiale Intercommunale de Beauvais
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFIB Association Familiale Intercommunale de Beauvais
ASSOCIATION FAMILIALE INTERCOMMUNALE DE BEAUVAIS

Numéro de dépôt :
4632511
Date de dépôt :
13/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2030
AFIB Association Familiale Intercommunale de Beauvais de FAMILIALE INTERCOMMUNALE DE BEAUVAIS

Présentation de la marque AFIB Association Familiale Intercommunale de Beauvais

Déposée par voie électronique le 13 mars 2020 par l'association loi 1901 FAMILIALE INTERCOMMUNALE DE BEAUVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFIB Association Familiale Intercommunale de Beauvais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 FAMILIALE INTERCOMMUNALE DE BEAUVAIS domicilié(e) 4 RUE SAINT QUENTIN - 60000 - BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FAMILIALE INTERCOMMUNALE DE BEAUVAIS, Monsieur MICHEL LEROY domicilié(e) 4 RUE SAINT QUENTIN - 60000 - BEAUVAIS - France.

La marque AFIB Association Familiale Intercommunale de Beauvais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632511.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFIB Association Familiale Intercommunale de Beauvais arrivera à expiration en date du 13 mars 2030.


ASSOCIATION FAMILIALE INTERCOMMUNALE DE BEAUVAIS - 4 RUE SAINT QUENTIN - 60000 - BEAUVAIS - France


ASSOCIATION FAMILIALE INTERCOMMUNALE DE BEAUVAIS, Monsieur MICHEL LEROY - 4 RUE SAINT QUENTIN - 60000 - BEAUVAIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Relations publiques ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ;

Services juridiques.